Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCAUSSADE
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES

Numéro de dépôt :
1123006
Date de dépôt :
27/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque FONCAUSSADE

Déposée le 27 septembre 1979 par CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « FONCAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES domicilié(e) Société Civile à personnel et capital variable Mescoules 24240 - SIGOULES - France.

La marque FONCAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FONCAUSSADE est expirée depuis le 27 septembre 1989.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. , LE CERCLE SELECTION , VIEUX MARCHE , FONDUROC , HAUT BRANAC , CHASSE MAREE , FONCAUSSADE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES - Société Civile à personnel et capital variable Mescoules 24240 - SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

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